SOMMAIRE

 

LOI DU 1er JUILLET 1901 relative au contrat d'association (Journal officiel du 2 juillet 1901)

Article 1er -

L'association est la convention par laquelle deux ou plusieurs personnes mettent en commun, d'une façon permanente, leurs connaissances ou leur activité dans un but autre que de partager des bénéfices. Elle est régie, quant à sa validité, par les principes généraux du droit applicables aux contrats et obligations.

 

 

La SPA de Montélimar a été créée par Mme MONIER en octobre 1956. Elle compte aujourd'hui 7 employés salariés et au Conseil d'administration 8 bénévoles, dont Mme RIFFARD la Présidente (avec 28 ans d'ancienneté). Installés à environ 1km de la nationale 7, le site dispose de 4 parcs (dont 1 destiné aux chèvres),  environ 50 boxes dont 31 dans le chenil. Y vivent en moyenne: 110 chiens, 60 chats, 2 truies, 5 chèvres et plusieurs centaines de pigeons.